AGENCE REGIONALE DU CENTRE POUR LE LIVRE L IMAGE ET LA CULTURE NUMERIQUE
Numéro de dépôt :
4049853
Date de dépôt :
25/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/11/2023
Présentation de la marque CINEMOBILE
Déposée par voie électronique le 25 novembre 2013 par AGENCE REGIONALE DU CENTRE POUR LE LIVRE L IMAGE ET LA CULTURE NUMERIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CINEMOBILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-51 du 20 décembre 2013.
Le déposant est AGENCE REGIONALE DU CENTRE POUR LE LIVRE L IMAGE ET LA CULTURE NUMERIQUE domicilié(e) 24 rue Renan - 37110 - Château-Renault - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, agence régionale du Centre pour le livre, l'image et la culture numérique,, Monsieur Jocelyn Termeau domicilié(e) 24 rue Renan - 37110 - Château-Renault - France.
La marque CINEMOBILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4049853.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CINEMOBILE est expirée depuis le 25 novembre 2023.
AGENCE REGIONALE DU CENTRE POUR LE LIVRE L IMAGE ET LA CULTURE NUMERIQUE a également déposé les autres marques suivantes : CICLIC
AGENCE REGIONALE DU CENTRE POUR LE LIVRE L IMAGE ET LA CULTURE NUMERIQUE - 24 rue Renan - 37110 - Château-Renault - France
agence régionale du Centre pour le livre, l'image et la culture numérique,, Monsieur Jocelyn Termeau - 24 rue Renan - 37110 - Château-Renault - France
Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51
Enregistrement avec modification - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-20
Inscription le 25 octobre 2018 - Rejet partiel n°736484 - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-10-25
Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Éducation ; formation ; activités sportives ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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